Indice INSEE TP07b & Marchés Publics

L’index TP07b est un instrument crucial utilisé dans les travaux publics pour indexer les contrats de génie civil, particulièrement ceux impliquant le béton et l’acier pour les ouvrages maritimes et fluviaux. Cet indice, mis à jour régulièrement par l’INSEE, permet d’ajuster les prix en fonction de l’évolution des coûts des matériaux et des techniques de […]

Indice INSEE TP07b & Marchés Publics Read More »

Bouleversement de l’économie du contrat & marchés publics

Dans l’univers complexe des marchés publics, le bouleversement de l’économie du contrat peut avoir des répercussions considérables sur les parties prenantes. Les conditions imprévues telles que la force majeure, les surcoûts ou les imprévus techniques peuvent nécessiter des modifications contractuelles importantes pour maintenir l’équilibre financier. Les avenants et indemnités sont des outils juridiques cruciaux permettant

Bouleversement de l’économie du contrat & marchés publics Read More »

Index INSEE TP06a & Marchés Publics

L’indice INSEE TP06a est un élément crucial pour le secteur des travaux publics et de la construction en France. Il permet de suivre l’évolution des coûts dans des projets spécifiques tels que les grands dragages maritimes, en garantissant une tarification juste et actualisée. Alors que l’INSEE publie ces indices régulièrement, ils offrent une transparence indispensable

Index INSEE TP06a & Marchés Publics Read More »

CCMP Suisse : Fonctionnement, Conformité Juridique et Rôle

Le Centre de Compétence des Marchés Publics (CCMP) est un acteur crucial dans le cadre des acquisitions publiques en Suisse. Il accompagne les entités gouvernementales pendant toutes les étapes d’un appel d’offres, assurant ainsi un processus transparent et conforme aux exigences légales. La conformité juridique et la sécurité dans les marchés publics sont primordiales, qu’il

CCMP Suisse : Fonctionnement, Conformité Juridique et Rôle Read More »

Index INSEE TP05b & Marchés Publics

L’Index INSEE TP05b est un indicateur économique fondamental dans les marchés publics de travaux souterrains avec tunnelier en France. Il est devenu particulièrement crucial suite à l’évolution de la fiscalité du Gazole Non Routier (GNR), impactant directement les coûts des entreprises. Définition simple : L’Index INSEE TP05b est un chiffre publié par l’INSEE qui mesure

Index INSEE TP05b & Marchés Publics Read More »

Index INSEE TP05a & Marchés Publics

L’index TP05a est un élément crucial dans la gestion des marchés publics, particulièrement pour les travaux en souterrains traditionnels. La suppression de l’avantage fiscal sur le GNR à partir du 1er janvier 2024 affecte directement cet indice, soulignant l’importance d’une compréhension précise et actualisée de ses impacts sur les coûts et la planification des projets.

Index INSEE TP05a & Marchés Publics Read More »

Index INSEE TP04 & Marchés Publics

L’index TP04 « Fondations et travaux géotechniques » joue un rôle essentiel dans les marchés publics de travaux. Cet indice permet de mieux refléter la structure des coûts à la production des secteurs professionnels concernés, tels que les fondations et les travaux géotechniques. En intégrant des pondérations et des intrants précis, il assure une correspondance

Index INSEE TP04 & Marchés Publics Read More »

Avis de préinformation dans les marchés publics

Un avis de préinformation dans le contexte des marchés publics joue un rôle crucial pour garantir la concurrence et l’obtention des offres les plus avantageuses. Il permet aux acheteurs publics d’annoncer en avance leur intention de lancer un marché, stimulant ainsi l’intérêt de nombreux fournisseurs potentiels. Cela contribue à une meilleure préparation des candidats, qui

Avis de préinformation dans les marchés publics Read More »

Index INSEE TP03b & Marchés Publics

L’index TP03b, utilisé principalement pour catégoriser et évaluer les travaux à l’explosif dans les marchés publics, joue un rôle essentiel dans la détermination des coûts des projets de construction publics. Cet indice est crucial pour ajuster les contrats en fonction des variations des coûts des intrants spécifiques à ces types de travaux. La révision récente

Index INSEE TP03b & Marchés Publics Read More »

Retour en haut