Article AO Conquête

Index INSEE BT42 & marchés publics 

L’Indice INSEE BT42 joue un rôle crucial dans le secteur de la construction en France. L’INDEX BT42, spécifiquement dédié à la menuiserie en acier et serrurerie, permet aux entreprises de la construction de suivre les variations des coûts. Cet indice constitue une référence incontournable pour les collectivités locales et les entreprises, assurant une évaluation juste […]

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Index INSEE BT41 & marchés publics

L’index INSEE BT41 est un outil crucial pour les professionnels du secteur de la construction et des travaux publics (TP). Publiés au Journal officiel, ces index permettent aux entreprises et aux collectivités locales d’indexer les marchés de travaux de construction, garantissant des coûts de production ajustés et équitables. En se basant sur des activités spécifiques

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Index INSEE BT40 & marchés publics

L’index INSEE BT40 est un outil essentiel pour les acteurs du secteur du bâtiment, notamment lorsqu’il s’agit de marchés publics. Ce dernier permet d’indexer les prix des travaux de construction de chauffage central, à l’exclusion du chauffage électrique. Cette indexation assure une actualisation des coûts en fonction des variations économiques, garantissant ainsi une équité contractuelle.

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Effectifs Moyens Annuels & Taux d’Encadrement

Comprendre les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et le taux d’encadrement du personnel est crucial pour évaluer la capacité d’un candidat à exécuter un marché public. Ces informations offrent une vision claire de la structure organisationnelle et des ressources humaines disponibles, ce qui permet à l’acheteur public de s’assurer que le soumissionnaire possède la capacité

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Résiliation de Marché Public par le Titulaire

La résiliation d’un marché public par le titulaire est un sujet complexe qui mériterait une attention particulière. Le titulaire d’un marché public ne peut résilier unilatéralement le contrat que si une clause le permet ou en cas de non-exécution du service public directement lié au contrat. Cette procédure exige une compréhension approfondie des principes juridiques

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Marchés Publics Innovants : Accélérateurs de Modernisation

Les marchés publics innovants joue un rôle crucial dans l’amélioration des performances des acheteurs et le soutien aux entreprises innovantes, y compris les start-ups. Le décret n° 2021-1634 du 13 décembre 2021, publié au Journal officiel du 15 décembre 2021, formalise le dispositif d’achats innovants, offrant une opportunité aux acheteurs publics de procéder à des

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Index INSEE BT33 & marchés publics

L’Index INSEE BT33 joue un rôle crucial dans le secteur de la construction en France. Établis par l’INSEE, ces indices permettent aux entreprises et collectivités locales de suivre l’évolution des coûts de matériaux et services, assurant ainsi une transparence et une régularité dans les marchés publics. L’Index BT33, spécifique à la couverture en tuiles en

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CCAG TIC 2021 Maintenance Adaptative : Guide Pratique

La maintenance adaptative est un concept clé introduit dans le CCAG TIC 2021. En garantissant l’accès au code source des logiciels libres, elle permet leur fonctionnement dans divers environnements d’exécution. Cette approche marque une évolution significative par rapport aux versions précédentes du CCAG TIC. Ce nouveau cadre contractuel, approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021,

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